La souffrance morale a toujours existé en milieu de travail. Ce n'est pas une pratique nouvelle, mais la dénomination du « harcèlement moral » est toute récente. Il est désigné aussi sous le terme de psychoterreur ou mobbing, et peut prendre des formes diverses. À partir des années 90, ce phénomène et surtout ses conséquences ont pris une dimension alarmante. Le travail s’est précarisé et l’on ne peut plus changer d’emploi facilement. La publication de l’ouvrage Le harcèlement moral de Marie-France Hirigoyen a suscité un débat qui a non seulement permis aux individus harcelés dans leur travail de prendre la parole, mais a également permis l’adoption d’une loi relative au mobbing.

Définition. Loi de modernisation sociale n° 2002-73 du 17 janvier 2002 (art. L 122-49 du Code du travail) : « Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. »

On entend par agissements, nombre d’actions déstabilisantes, invectives, actes de violence, commentaires désobligeants, dévalorisation, isolement physique, pression mentale exagérée sans justification, etc. Un seul acte, même grave, ne peut suffire. L'intention de nuire n'est pas exigée. Il suffit que les agissements soient susceptibles de le faire pour être sanctionnés.

Exemples: •  brimades ou insultes vexatoires à répétition; • violence physique ou verbale ; • privation sans raison d'un instrument de travail (téléphone portable, véhicule, ordinateur, etc.) ;

• convocation journalière d’un salarié sans aucune justification ; • attribution de tâches inférieures à ses compétences, contraignantes et sans rapport avec les fonctions pour lesquelles elle avait été embauchée; • on pourrait aussi rajouter « placardisation », dans un bureau sous l’escalier, mutations à répétition…

Signes cliniques. Patient réactif : asthénie, difficultés pour aller au travail, anxiété, troubles du sommeil, somatisation (douleurs abdominales, lombalgies, palpitations).

Patient non réactif : idées mortifères, dévalorisation, dépression, mélancolie.

Conduite à tenir :

• arrêt de travail si l’état de santé le nécessite ;

• envoyer le patient voir son médecin du travail, ou l’orienter vers une consultation spécialisée en souffrance au travail ;

• constitution de moyens de preuves : échanges de courriers confirmant la nature des situations de travail qui sans contestation par le harceleur feront foi, certificats médicaux, arrêts de travail circonstanciés ;

• saisine des syndicats ;

• signalement des faits au chef de service ou chef d'entreprise qui a l'obligation de faire cesser le harcèlement ;

• saisine de l'inspection du travail ou directement du conseil de prud’hommes.

Mais le médecin se doit à un minimum de prudence, et ne pas nommer le « harcèlement », mais décrire ses effets et les signes cliniques qu’il constate en notant « pouvant être en rapport avec une souffrance au travail ». Le médecin généraliste est le médecin de première intention, le médecin de la continuité, celui qui assure le suivi à long terme, celui qui apporte à son patient une réponse organisée à une demande de soin et qui est le témoin privilégié des différents éléments de sa santé. Il va donc constater un état psychologique perturbé, va s’orienter vers une origine professionnelle probable et va conseiller son patient et le guider dans ses démarches.

Pour cela, il doit connaître les grandes lignes de la législation en matière de santé au travail et s’aider de partenaires médecins du travail, psychologues, permettant de mettre en évidence un facteur professionnel, et d’engager des actions protégeant son patient, assurant son suivi et la réparation du dommage.